IDENTIFICATION DE L’EDITEUR DU SITE WEB

Société : Time Consulting, dont le siège social est situé BP 50017 - 13254 Marseille Cedex6, immatriculée sous le numéro 50270656700026 RCS Marseille.
Gérant : Olivier Chlous
Email : contact@bijoux-haribo.fr
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR88502706567

COORDONNEES DE L’HEBERGEUR DU SITE

Société : SA SI Web au capital de 83 500 euros, dont le siège social est situé 400, rue Pierre Bethier - 13797 Aix-en-Provence (France) immatriculée sous le numéro [__] RCS Aix-en-Provence.
Gérant : Monsieur Christian Marquié
Numéro de téléphone/fax : 0442901605 / 0442901607
Email : info@siweb.fr
Site web : http://www.siweb.fr

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la société Time Consulting & Haribo Bijoux.

DECLARATION A LA CNIL

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l´informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site a fait l´objet d´une déclaration auprès de la Commission Nationale de l´Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé.

DROIT APPLICABLE

Ces conditions d’utilisation du site sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.